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V.D.
MAJ 09 août 2006
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Textes livre généalogique
![[Livre d'origine dites vous ? Pour éditer les pedigrees ?]](100_chat/de_derriere1.jpg "[Livre d'origine dites vous ? Pour éditer les pedigrees ?]")
Réglementation relative à la gestion du livre officiel des origines félines
- Décret n° 47-561 du 27 mars 1947
- portant réglementation des associations tenant un livre généalogique
- Arrêté du 4 novembre 1996
- portant agrément de la Fédération pour la gestion du livre officiel des origines félines - J.O. n° 267 du 16 novembre 1996 page 16774
- Décret n° 2006-991 du 1er août 2006
- relatif à la tenue des livres généalogiques pour les espèces canine et féline et modifiant le code rural - J.O. n° 179 du 4 août 2006 page 11700 - texte n° 54
- Arrêté du 1er août 2006
- portant agrément de la fédération pour la gestion du livre officiel des origines félines - J.0 n° 179 du 4 août 2006 page 11701 texte n° 57